CGU

CGU TERRE AMANY

 

Date de mise à jour : 12/10/2021

Information sur le site

 En application des dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 sur "la confiance dans l'économie numérique", le présent site est déclaré propriété de TERRE AMANY, domicilié à Margaux-Cantenac.

EIRL enregistré sous le 51875098900023

Direction de publication : Jessica LECUYER DUPEY

Intégration et mise en ligne : Jessica LECUYER DUPEY

Graphisme : Jessica LECUYER DUPEY

Hébergement : E-monsite

Crédits photos : Jessica LECUYER DUPEY

Accès au site et garanties

Ce site a pour objet d'informer sur les services de TERRE AMANY

Les informations difusées sur ce site peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis.

Respect des droits de la propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site (logo, photos, codes, charte graphique et contenus) est protégé par la législation relative à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de la société Terre Amany, ce site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés ou utilisés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d'œuvres dérivées.

Données collectées 

Les informations recueillies sur les formulaires (inscriptions, newsletter et formation) sont enregistrées dans un fichier informatisé par Terre Amany pour difuser ensuite des informations concernant l'agroécologie et des programmes de formations.

Elles sont conservées pendant 1 an après la dernière ouverture et sont destinées à l'usage exclusif de Terre Amany. Conformément à la loi "informatique et libertés", vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant Terre Amany via le formulaire de contact.

Liens hypertextes

Les domaines vers lesquels mènent les liens hypertextes présents sur le site n'engagent pas la responsabilité de l'Éditeur de Terre Amany, qui n'a pas de contrôle sur ces liens.

Évolution des conditions générales d'utilisation.

Le site TERRE AMANY se réserve le droit de modifier les clauses de ces conditions générales d'utilisation à tout moment et sans justification.

Durée et contrat

La durée du présent contrat est indéterminée. Le contrat produit ses effets à l'égard de l'Utilisateur à compter du début de l'utilisation du service.

Droit applicable et juridiction compétente

Le présent contrat dépend de la législation française.

En cas de litige non résolu à l'amiable entre l'utilisateur et l'Éditeur, les tribunaux de Bordeaux sont compétents pour régler le contentieux.

 

 

 

 

 

Ajouter un commentaire